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Mentions légales
Conditions générales d'utilisation du site
Conditions générales de vente
Traitement des données personnelles


Mentions légales

Site édité par Aurélia Benoit
8 rue de la petite fin
21121 Fontaine-lès-Dijon

Contact :

N° siren : 792 156 101

Hébergeur : o2switch
222-224 Bd Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand


Conditions générales d'utilisation du site

Article 1 : Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation définissent les modalités de mise à disposition des services du site aureliabenoit.com et leur utilisation par l’Utilisateur.

Les conditions générales d’utilisation doivent être acceptées par tout Utilisateur souhaitant accéder au site. Elles constituent le contrat entre le site et l’Utilisateur. L’accès au site par l’Utilisateur signifie son acceptation des présentes conditions générales d’utilisation.

Article 2 : Définitions

La présente clause a pour objet de définir les termes essentiels du contrat :

  • Utilisateur : désigne toute personne qui utilise le site ou l’un des services proposés par le site.
  • Contenu utilisateur : ce sont les données transmises par l’Utilisateur sur le site.
  • Identifiant et mot de passe : c’est l’ensemble des informations nécessaires à l’identification d’un Utilisateur sur le site. L’identifiant et le mot de passe permettent à l’Utilisateur d’accéder à des services réservés aux clients du site. Le mot de passe est confidentiel.

Le site permet à l’Utilisateur un accès gratuit aux services suivants :

  • articles, images, audios et vidéos d’information ;
  • cours gratuits.

Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du réseau ou du serveur n’engage pas la responsabilité de l'éditeur du site.

L’accès aux services du site peut à tout moment faire l’objet d’une interruption, d’une suspension, d’une modification sans préavis pour une maintenance ou pour tout autre motif. L’Utilisateur s’engage à ne réclamer aucune indemnisation suite à l’interruption, à la suspension ou à la modification du présent contrat.

Article 3 : Propriété intellectuelle

Les marques, logos, signes et tout autre contenu du site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur.

L’Utilisateur sollicite l’autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus.

L’Utilisateur s’engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé. Une utilisation des contenus à des fins commerciales est strictement interdite.

Crédits

Texte, photographies & illustrations : Aurélia Benoit, tous droits réservés

à l'exception des images :

  • femme recevant un shiatsu : © micromonkey - stock.adobe.com
  • stages au Japon : The Japanese Journal of Acupuncture and Manual Therapies de janvier 2014 vol. 73 n°1

Article 4 : Responsabilité et force majeure

Les sources des informations diffusées sur le site sont réputées fiables. Toutefois, l'éditeur se réserve la faculté d’une non-garantie de la fiabilité des sources. Les informations données sur le site le sont à titre purement informatif. Ainsi, l’Utilisateur assume seul l’entière responsabilité de l’utilisation des informations et contenus du présent site.

L’Utilisateur s’assure de garder son mot de passe secret. Il assume les risques liés à l’utilisation de son identifiant et mot de passe. Le site décline toute responsabilité.

L'éditeur du site s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires afin de garantir au mieux la sécurité et la confidentialité des données. Toutefois, une garantie complète de la sécurité et de la confidentialité des données transmises ne peut être assurée par le site.

La responsabilité de l'éditeur du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers.

Article 5 : Liens hypertextes

Des liens hypertextes sortants sont présents sur le site, cependant les pages web où mènent ces liens n’engagent pas la responsabilité du site qui n’a pas le contrôle de ces liens. L’Utilisateur s’interdit donc à engager la responsabilité du site concernant le contenu et les ressources relatives à ces liens hypertextes sortants.

Article 6 : Évolution du contrat

L'éditeur se réserve à tout moment le droit de modifier les clauses stipulées dans le présent contrat.

La durée du présent contrat est indéterminée. Le contrat produit ses effets à l’égard de l’Utilisateur à compter de l’utilisation du service.

La législation française s’applique au présent contrat. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, seuls les tribunaux de la ville de Dijon sont compétents.


Conditions générales de vente

Pour les besoins des présentes, les termes suivants sont ainsi définis :

D’une part,
Mme Aurélia Benoit, ci-après désignée le « Vendeur » ou la « Société » ;

D’autre part,
La personne physique ou morale procédant à l’achat de Service de la Société, ci-après désignée « le Client ».

Il est exposé et convenu ce qui suit :

Le contrat est simplement conclu entre le Vendeur et le Client.
Le Vendeur fournit des Services de bien-être en cabinet ou pour le compte d'entreprises tiers et de formations en ligne, commercialisées par l’intermédiaire de son site Internet aureliabenoit.com.

La liste et le descriptif des services proposés par la Société peuvent être consultés sur le site susmentionné.

Article 1 : Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Services proposés par le Vendeur.

Article 2 : Dispositions générales

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de Services effectuées au travers du site Internet de la Société qui sont partie intégrante du contrat entre le Client et le Vendeur. Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande. Ces CGV sont consultables sur le site Internet de la Société à l’adresse suivante : aureliabenoit.com.

La Société s’assure également que leur acceptation soit claire et sans réserve en mettant en place une case à cocher avant chaque bouton d’achat ou de réservation. Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un Service, et les accepter sans restriction ni réserve.

Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins. Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage. Sauf preuve contraire les informations enregistrées par la Société constituent la preuve de l’ensemble des transactions.

Article 3 : Prix

Les prix sont indiqués en Euros (€), TVA non applicable, art. 293 B du CGI, et affichés sur les pages de descriptifs des Services.

Ils sont également indiqués sur la page de commande des Services.

Les prix peuvent être modifiés à tout moment. Le tarif applicable reste celui indiqué au moment de l'achat ou de la prise de rendez-vous.

Les frais de télécommunication nécessaires à l’accès aux sites Internet de la Société sont à la charge du Client, tout comme les frais de livraison, le cas échéant également.

Article 4 : Parcours d'achat / réservation en ligne

Le Client devra suivre une série d’étapes spécifiques à chaque Service offert par le Vendeur pour pouvoir réaliser sa commande. Toutefois, les étapes décrites ci-après sont systématiques :

  • Information sur les caractéristiques essentielles du Service ;
  • Choix du Service, le cas échéant de ses options, et indication des données essentielles du Client (identification, adresse…) ;
  • Acceptation des présentes Conditions Générales de Vente ;
  • Vérification des éléments de la commande et, le cas échéant, correction des erreurs ;
  • Suivi des instructions pour le paiement ;
  • Confirmation au Client de la livraison ou réservation par courrier électronique.
  • Une fois le paiement réalisé, le Client recevra sa facture à l'adresse mail indiqué au moment de sa commande. Aux fins de bonne réalisation de la commande, et conformément à l’article 1316-1 du Code civil, le Client s’engage à fournir ses éléments d’identification véritables.

Le Vendeur se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime.

Article 5 : Services

Les caractéristiques essentielles des Services et leurs prix respectifs sont mis à disposition du Client sur les sites Internet de la Société. Le Client atteste avoir reçu les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat. Le Vendeur s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks de Services disponibles uniquement. À défaut, le Vendeur en informe le Client.

Ces informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. Conformément à la loi française, elles font l’objet d’un récapitulatif et d’une confirmation lors de la validation de la commande.

Les parties conviennent que les illustrations ou photos des Services offerts à la vente n’ont pas de valeur contractuelle.

La période de validité de l’offre des Services ainsi que leurs prix sont précisés sur les sites Internet de la Société, ainsi que la durée minimale des contrats proposés lorsque ceux-ci portent sur une fourniture continue ou périodique de Services.

Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse e-mail communiquée).

Article 6 : Paiement

Article 6.1 : Paiement des séances et cartes cadeaux

Le paiement est exigible le jour du rendez-vous pour les séances et à la commande pour les cartes cadeaux.

Le règlement se fait en espèces ou par chèque à l'ordre de "Aurélia Benoit".

Article 6.2 : Paiement des formations en ligne

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

Par carte bancaire

Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Mastercard ou Visa). Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par notre prestataire de paiement. Les informations transmises sont cryptées et sécurisées par une application à l'état de l'art. Le Vendeur n'a aucun accès à ces données, couvertes par le secret bancaire.

Une fois le paiement lancé par le Client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément à l’article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise le Vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le Client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la commande est annulée.

Par chèque

Les paiements par chèque doivent être fait à l’ordre de “Aurélia Benoit”, et envoyés à :

Aurélia Benoit
8 rue de la petite fin
21121 Fontaine-lès-Dijon - France

Ils doivent être accompagnés du nom, de l’adresse postale et de l’adresse électronique du Client, ainsi que de la commande précise : dénomination des services et quantité. Le montant du chèque doit couvrir parfaitement le montant total des Services en Euros, et inclure les frais de port s’il y a lieu.

Par virement

Les coordonnées bancaires sont communiquées au Client une fois sa commande confirmée.

Article 6.3 : Paiement des prestations en entreprise

Le paiement est exigible selon les conditions définies au moment du devis pour les prestations en entreprise.

Article 7 : Droit de rétractation

Conformément aux dispositions de l'article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas à :

  • services totalement ou partiellement utilisées (forfait de séance, formation en ligne accessible dans sa totalité dès l'inscription).
  • cartes cadeaux personnalisées* ;

* Le ou la bénéficiaire reste libre de céder le bon cadeau à un tiers si il ou elle ne souhaite pas en bénéficier.

Article 8 : Réclamations

Le cas échéant, le Client peut présenter toute réclamation en contactant le Vendeur au moyen des coordonnées suivantes :

par e-mail :

par courrier : Aurélia Benoit
8 rue de la petite fin
21121 Fontaine-lès-Dijon

Article 9 : Droits de propriété intellectuelle

Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du Vendeur. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV.

Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.

Le Client qui laisse un avis reste titulaire de l’intégralité de ses droits de propriété intellectuelle. Mais en autorisant sa publication sur le site, il cède à la société éditrice le droit non exclusif et gratuit de représenter, reproduire et diffuser son avis, directement ou par un tiers autorisé, dans le monde entier, sur tout support (numérique ou physique), pour la durée de la propriété intellectuelle. Le Client cède notamment le droit d’utiliser sa publication sur internet et sur les réseaux de téléphonie mobile.

La société éditrice s’engage à faire figurer le nom du membre à proximité de chaque utilisation de sa publication.

Article 10 : Force majeure

L’exécution des obligations du Vendeur au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Le Vendeur avisera le Client de la survenance d’un tel évènement dès que possible.

Article 11 : Droit applicable

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, sont soumises au droit français.

En cas d’absence de résolution amiable d’un litige entre les parties, seuls les tribunaux de la ville de Dijon sont compétents.


Traitement des données personnelles

En bref

Vos informations personnelles ne sont jamais vendues ou cédées à des tiers.

En adhérant aux conditions générales d'utilisation et de vente, vous consentez à ce que la Société collecte et utilise ces données pour la réalisation du présent contrat.

Si vous saisissez votre adresse mail pour recevoir un contenu gratuit, vous recevrez des e-mails contenant des informations et des offres promotionnelles concernant les Services proposés par la Société. Vous pouvez vous désinscrire à tout moment. Pour cela, il vous suffit de cliquer sur le lien de désinscription inclus dans chaque e-mail envoyé.

Si vous réservez une séance, vous avez la possibilité de modifier ou de supprimer vos données via le lien de rendez-vous fourni dans le mail de confirmation.

Si vous achetez une formation en ligne, vous pouvez modifier vos coordonnées et votre mot de passe directement depuis votre espace client.

Vous pouvez exercer vos droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification de vos données personnelles en écrivant au responsable de la protection des données :

Article 1 : Objet

Quand vous visitez le site, que vous téléchargez du contenu gratuit (comme un guide, un atelier offert) ou que vous devenez client (en prenant rendez-vous, en achetant une carte cadeau ou une formation en ligne), certaines données sont collectées aux fins expliquées ci-dessous.

Informations collectées suite à un achat

Données identité : peuvent inclure votre prénom, nom de famille et date de naissance.
Données de contact : peuvent inclure votre adresse, votre mail et votre téléphone.
Données financières : peuvent inclure le montant et la date de vos achats.
Données liées aux transactions : peuvent inclure le mode de paiement utilisé.

Informations collectées pour accéder à du contenu gratuit

Le contenu du site aureliabenoit.com est libre d’accès. Pour accéder à certains contenus comme des guides, cours ou ateliers gratuits, je vous demande votre prénom et votre adresse mail afin de vous envoyer le contenu que vous avez choisi.

Je vous écris par la suite pour vous donner des informations bien-être avec parfois des mails vous proposant mes offres payantes (formations, ateliers, séances). C’est volontairement que vous rejoignez ma liste d'envoi. Vous avez la possibilité de vous désinscrire via un lien dédié dans chaque mail envoyé.

Informations collectées sur le site

Cookies

Les cookies, je les préfère dans la cuisine ! Ce site n'utilise aucun service de pistage.

Informations automatiques

Quand vous êtes abonné-e à ma liste d'envoi, j'ai la possibilité de savoir si vous avez ouvert et/ou cliqué sur les mails que je vous envoie.

Article 2 : Utilisation des données

Confirmation de commande et facturation

Si vous êtes Client, j’utilise vos données personnelles pour confirmer vos commandes et envoyer vos factures.

Archivage réglementaire

Conformément à l'article 1348 du Code civil, les preuves d'achat et les factures sont archivées sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle.

Les registres informatisés seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Mise à jour des données collectées

Si 3 mails consécutifs ne sont pas transmis par votre fournisseur de service mail, votre adresse est supprimée de mes envois pour éviter d’envoyer des mails à des adresses qui n’existent plus.

En cas de désinscription, votre adresse est supprimée de la liste d'envoi.

Pour vous réinscrire, il vous suffit d’en faire la demande par mail ou de vous réinscrire sur le site avec une autre adresse.

Services en ligne

Certains prestataires avec lesquels je travaille peuvent avoir accès à vos données pour fournir les services que je leur demande. Ils sont soumis à une clause de confidentialité.

Rejoindre ma liste d'envoi mail ou effectuer des achats implique que vous acceptiez qu’ils aient accès aux données dont ils ont besoin pour fournir les services que je leur demande.

Liste des prestataires :
  • Mailjet : prestataire d'envoi de mails groupés
  • Stripe : plateforme de paiement en ligne
  • Kooneo : plateforme de formation en ligne

Article 3 : Sécurité des données

Je fais appel à des prestataires renommés et basés en France dans la mesure du possible.

Je limite l’accès à vos données aux seuls prestataires qui en ont besoin pour délivrer les services demandés. Si un prestataire non mentionné dans la liste ci-dessous était recruté pour une durée courte avec un accès à une partie des données pour effectuer un travail précis, il se conformerait précisément à mes instructions et il serait tenu à une confidentialité stricte.

Les données sont conservées un minimum de 5 ans pour des raisons de comptabilité, statistiques, suivi, amélioration du contenu. La durée exacte peut dépendre de l’outil utilisé, du profil (client ou non) et du comportement (comme la fréquence ou l’absence d’interactions).

Ces informations peuvent changer, et je vous invite à les consulter régulièrement. Il est possible que je vous informe (par mail, article ou autre moyen de communication) d'un changement s’il y en avait.

Vous pouvez accéder à vos données, les rectifier ou les effacer, retirer votre consentement et faire une réclamation auprès de la CNIL si vous êtes insatisfait(e) de votre démarche auprès du responsable de la protection des données .

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